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Marques déposées par la société étrangère NATURE'S PATH FOODS INC
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HERITAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERITAGE
NATURE'S PATH FOODS INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
92434220
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 17 septembre 1992 par la société étrangère NATURE'S PATH FOODS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère NATURE'S PATH FOODS INC domicilié(e) 9100 Van Horne Way, RICHMOND, COLOMBIE BRITANNIQUE V6X 1W3 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERITAGE est expirée depuis le 17 septembre 2022.

NATURE'S PATH FOODS INC a également déposé les autres marques suivantes : NATURE'S PATH


NATURE'S PATH FOODS INC., Société de droit canadien - 9100 Van Horne Way, RICHMOND, COLOMBIE BRITANNIQUE V6X 1W3 - Canada


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218570 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284038 - Publication au BOPI 1999-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506880 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

Préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; pain; pain d'épice; petits pains; biscuiterie.Céréales en grains non travaillés

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.